BARRIERE FÜR WÄRMETRANSPARENTES WANDSYSTEM
Brevet européen · EP2904170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2904170
- Numéro de demande
- EP13844197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/88 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- US 201261709097 P 02.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/063011 02.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/055617 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
Snoqualmie, WA 98065-9258, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.