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Brevet européen · EP2906328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2906328
- Numéro de demande
- EP13783439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2013
- Publié
- 19 août 2015
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201261712015 P 10.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/064399 10.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/059184 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
JAKOP, Janez
1370 Loqatec, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.