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Brevet européen · EP2907421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907421
Numéro de demande
EP15154279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2015
Publié
19 août 2015
Délivré
10 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 9/04 (2006.01)
G07G 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1451122 13.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

HMY Group

50 route d'Auxerre, 89470 Moneteau, FR

Inventeur

Hervieux, Philippe

F-56150 Baud, FR

Berthaud, Philippe

89700 Tonnerre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.