Nachfüllkomponente für ein mehrteiliges Sterilisationsmittelsystem

Brevet européen · EP2907528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2907528
Numéro de demande
EP15154210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2012
Publié
19 août 2015
Délivré
3 févr. 2016
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B05B 9/08 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
GB 201115194 02.09.2011
Divisionnaire de
EP12769699
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 10 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.03.2016

  3. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Inventeur

Turner, Jeremy

3114 Omorokoa, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.