DRUCKREGLER
Brevet européen · EP2908939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2908939
- Numéro de demande
- EP13784008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G05D 16/18 (2006.01)F16K 99/00 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 2009660 18.10.2012US 201261715540 P 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050724 11.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/062056 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 10 août 2016
Rectifié
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 27 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
1 entrée antérieure
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
NL-1014 BV Amsterdam, NL
NL-1014 BV Amsterdam, NL
NL-1014 BV Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.