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Brevet européen · EP2908939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2908939
Numéro de demande
EP13784008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
29 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G05D 16/18 (2006.01)
F16K 99/00 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
Priorité
NL 2009660 18.10.2012
US 201261715540 P 18.10.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050724 11.10.2013
Publication PCT
WO2014/062056 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 10 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  7. 10 août 2016

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  8. 27 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

1 entrée antérieure
  1. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

MOONEN, Roelandus Hendrikus Wilhelmus

NL-1014 BV Amsterdam, NL

BODENSTAFF, Emilio René

NL-1014 BV Amsterdam, NL

HARTOG, Benno

NL-1014 BV Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.