ABWASSERÜBERLAUFSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP2909147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909147
- Numéro de demande
- EP13849847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2006.01)C02F 101/16 (2006.01)C02F 103/00 (2006.01)C02F 101/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261716663 P 22.10.2012US 201261717865 P 24.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/031430 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/065859 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
BISHOP, Andrew G.
Windham, Maine 04062, US
RODRIGUEZ, Paul M.
Scarborough, Maine 04074, US
WOODARD, Steven E.
Cumberland, Maine 04021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.