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Brevet européen · EP2909147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909147
Numéro de demande
EP13849847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/12 (2006.01)
C02F 101/16 (2006.01)
C02F 103/00 (2006.01)
C02F 101/10 (2006.01)
Priorité
US 201261716663 P 22.10.2012
US 201261717865 P 24.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/031430 14.03.2013
Publication PCT
WO2014/065859 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

BISHOP, Andrew G.

Windham, Maine 04062, US

RODRIGUEZ, Paul M.

Scarborough, Maine 04074, US

WOODARD, Steven E.

Cumberland, Maine 04021, US

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