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Brevet européen · EP2909409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909409
- Numéro de demande
- EP13774135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/02 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)E06B 1/32 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 12187703 08.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070784 07.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/056823 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
RASMUSSEN, Jesper Rene
DK-4000 Roskilde, DK
JAKOBSEN, Klavs Koefoed
DK-4000 Roskilde, DK
TER-BORCH, Hans Henrik
DK-4300 Holbaek, DK
JØRGENSEN, Kristian Skovgaard
DK-4000 Roskilde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.