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Brevet européen · EP2909410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909410
- Numéro de demande
- EP13770409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)
- Priorité
- EP 12182265 29.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067937 29.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033231 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
VAN MIEGHEM, Filip
2550 Kontich, BE
GEBOES, Peter
2630 Aartselaar, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.