ZAHNGEOMETRIEN FÜR EINEN HARMONIC-PIN-RING-ANTRIEB
Brevet européen · EP2909510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909510
- Numéro de demande
- EP13826594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2012/055687 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059408 17.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060974 24.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
ROSSBERGER, Antonius Georg
82404 Sindelsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.