LEITERDETEKTION BEI EINEM KABELABISOLIERPROZESS
Brevet européen · EP2909902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909902
- Numéro de demande
- EP13773235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02G 1/12 (2006.01)G01R 27/26 (2006.01)H01R 43/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 12189012 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070640 03.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060218 24.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INVENTIO AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.