TRANSDUCTEUR A ONDES DE VOLUME GUIDEES EN SURFACE PAR DES STRUCTURES D'EXCITATION SYNCHRONE
Brevet européen · EP2909932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909932
- Numéro de demande
- EP13779770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H03H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1260005 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071050 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060263 24.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BALLANDRAS, Sylvain
F-25000 Besançon, FR
PLESSKI, Viktor
CH-2025 Gorgier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.