TRANSDUCTEUR A ONDES DE VOLUME GUIDEES EN SURFACE PAR DES STRUCTURES D'EXCITATION SYNCHRONE

Brevet européen · EP2909932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909932
Numéro de demande
EP13779770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1260005 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071050 09.10.2013
Publication PCT
WO2014/060263 24.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 4 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.11.2016

  6. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

BALLANDRAS, Sylvain

F-25000 Besançon, FR

PLESSKI, Viktor

CH-2025 Gorgier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.