Rauchgasklappeneinrichtung
Brevet européen · EP2910854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910854
- Numéro de demande
- EP15000485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23L 11/00 (2006.01)F23M 11/02 (2006.01)F23B 90/08 (2011.01)F24B 1/189 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014002276 19.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
Riener, Karl Stefan
4563 Micheldorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.