Echappement naturel
Brevet européen · EP2911015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2911015
- Numéro de demande
- EP14186297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04C 5/00 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199427 23.12.2013EP 14176816 11.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd., Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.09.2017
1 entrée antérieure
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.