EINDRINGUNGSERKENNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2911127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911127
Numéro de demande
EP13847296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
20 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/19 (2006.01)
G08B 13/181 (2006.01)
Priorité
JP 2012232272 19.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/075971 26.09.2013
Publication PCT
WO2014/061412 24.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

KONDO, Takashi

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

NOGUCHI, Michinori

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

TOMOOKA, Hiroyuki

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.