HEIZEINHEIT UND LENKRAD
Brevet européen · EP2911471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2911471
- Numéro de demande
- EP13869171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/20 (2006.01)B62D 1/04 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)B62D 1/06 (2006.01)B32B 37/06 (2006.01)B32B 37/10 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)H05B 3/16 (2006.01)H05B 3/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012280549 25.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/084454 24.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/104000 03.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NAITO, Yuki
Shizuoka431-1403, JP
MORITA, Bunpei
Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP
SAITO, Masatsugu
Hamamatsu-shi Shizuoka 432-8521, JP
NAGATA, Atsushi
Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP
UMEMURA, Norio
Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.