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Brevet européen · EP2912417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912417
- Numéro de demande
- EP13848504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210414667 25.10.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/075958 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/063485 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
No.111 West Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
No.111 West Taihu Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213125, CN
No.5 Middle Huashan Road Xinbei District, Changzhou, Jiangsu 213022, CN
Inventeur
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Changzhou Jiangsu 213022, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.