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Brevet européen · EP2912424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2912424
Numéro de demande
EP13766945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/08 (2006.01)
G01K 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012110210 25.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069696 23.09.2013
Publication PCT
WO2014/063877 01.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

WIENAND, Karlheinz

63741 Aschaffenburg, DE

ZINKEVICH, Matsvei

63773 Goldbach, DE

SANDER, Margit

63791 Karlstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.