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Brevet européen · EP2912861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912861
- Numéro de demande
- EP13784102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/00 (2009.01)H04W 4/02 (2009.01)G01C 21/20 (2006.01)G06Q 30/02 (2012.01)H04L 29/08 (2006.01)H04W 4/04 (2009.01)
- Priorité
- US 201261717635 P 23.10.2012US 201213731330 31.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/066113 22.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/066347 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2026
Transféré
- Titulaire
- BMC Software, Inc., 2103 CityWest Boulevard, Houston, Texas 77042, Etats-Unis d'Amérique → BMC Helix, Inc., 2103 CityWest Blvd., Houston, Texas 77042, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.04.2017
1 entrée antérieure
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Leander, Texas 78641, US
Austin, Texas 78746, US
Austin, Texas 78750, US
Austin, Texas 78739, US
Burlingame, California 94010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.