GESENKMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2913116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913116
- Numéro de demande
- EP13846517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/34 (2006.01)B21D 28/00 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012229698 17.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/076556 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/061434 24.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
IWAMOTO, Masami
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.