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Brevet européen · EP2913781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913781
Numéro de demande
EP12886999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
2 sept. 2015
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 17/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
H01Q 11/08 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
H04B 1/59 (2006.01)
H04B 7/10 (2017.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
H01Q 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/077751 26.10.2012
Publication PCT
WO2014/064839 01.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

KAWASAKI, Yusuke

Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.