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Brevet européen · EP2913985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913985
- Numéro de demande
- EP15156468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2015
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/12 (2006.01)H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/747 (2013.01)
- Priorité
- US 201414193768 28.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 20 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.05.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Caputo II, Pete Joseph
Highlands Ranch, CO Colorado 80126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.