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Brevet européen · EP2914381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914381
Numéro de demande
EP13851778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
10 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
B04B 5/04 (2006.01)
B04B 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201261722506 P 05.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/068478 05.11.2013
Publication PCT
WO2014/071365 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

UHLMANN, Dominique

Abington, MA, US

RAGUSA, Michael

Hingham, MA 02043, US

POWERS, Edward

Hampton Falls, NH 03844, US

MURPHY, Matthew

Marshfield, MA 02050, US

PAGES, Etienne

F-01170 Cessy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.