UNTERSUCHBARE SCHWARZE GLASSBEHÄLTNISSE
Brevet européen · EP2914556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914556
- Numéro de demande
- EP13776688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C03C 3/087 (2006.01)C03C 4/02 (2006.01)G01N 33/38 (2006.01)G01N 21/90 (2006.01)
- Priorité
- US 201213666644 01.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/063205 03.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070364 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Perrysburg, OH 43551, US
Rolla, MO 65401, US
Dansville, New York 14437, US
Corning, NY 14830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.