STABILISIERUNG VON TIOTROPIUMSOLVATEN

Brevet européen · EP2914593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914593
Numéro de demande
EP12786801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2012
Publié
9 sept. 2015
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 451/10 (2006.01)
A61K 31/46 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CZ2012/000112 05.11.2012
Publication PCT
WO2014/067499 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 8 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  4. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

CERNA, Igor

169 00 Praha 6, CZ

HAJICEK, Josef

250 81 Nehvizdy, CZ

DAMMER, Ondrej

253 01 Hostivice, CZ

KEBBATI, Mokhtar

F-93600 Aulnay Sous Bois, FR

BILLOT, Pascal

F-93100 Montreuil Sous Bois, FR

HOSEK, Patrik

F-77300 Fontainebleau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.