STABILISIERUNG VON TIOTROPIUMSOLVATEN
Brevet européen · EP2914593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914593
- Numéro de demande
- EP12786801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2012
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 451/10 (2006.01)A61K 31/46 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CZ2012/000112 05.11.2012
- Publication PCT
- WO2014/067499 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 8 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
CERNA, Igor
169 00 Praha 6, CZ
HAJICEK, Josef
250 81 Nehvizdy, CZ
DAMMER, Ondrej
253 01 Hostivice, CZ
KEBBATI, Mokhtar
F-93600 Aulnay Sous Bois, FR
BILLOT, Pascal
F-93100 Montreuil Sous Bois, FR
HOSEK, Patrik
F-77300 Fontainebleau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.