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Brevet européen · EP2915016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2915016
Numéro de demande
EP13851561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 73/00 (2006.01)
A47F 7/024 (2006.01)
G06F 21/88 (2013.01)
G08B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 201261720541 P 31.10.2012
US 201314059735 22.10.2013
Demande PCT
PCT/US2013/066309 23.10.2013
Publication PCT
WO2014/070544 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

SEDON, Nicholas, M.

Weddington, NC 28104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.