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Brevet européen · EP2915016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915016
- Numéro de demande
- EP13851561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 73/00 (2006.01)A47F 7/024 (2006.01)G06F 21/88 (2013.01)G08B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201261720541 P 31.10.2012US 201314059735 22.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/066309 23.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070544 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SEDON, Nicholas, M.
Weddington, NC 28104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.