HF-IMPULSFLANKENFORMUNG
Brevet européen · EP2915252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915252
- Numéro de demande
- EP13851251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H03K 5/01 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)H03K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201213663574 30.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/066499 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070566 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 18 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 18.10.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Pittsford, NY 14534-2567, US
Fairport, NY 14450, US
Conesus, NY 14435, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.