HALTEAUFNAHME FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP2915516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915516
- Numéro de demande
- EP13851389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012240350 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078180 17.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/069244 08.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
TSUKIJI, Daisuke
Tochigi 327-0813, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.