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Brevet européen · EP2915592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915592
- Numéro de demande
- EP12887588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2012
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/00 (2006.01)B05C 9/12 (2006.01)C09J 4/04 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 133/04 (2006.01)B43M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012242692 02.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/083401 25.12.2012
- Publication PCT
- WO2014/068799 08.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Shogo
Osaka-shi Osaka 537-8686, JP
GAMOH, Koji
Osaka-shi Osaka 541-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.