Regelventil für einen Verdichter mit variabler Verdrängung

Brevet européen · EP2916003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916003
Numéro de demande
EP15153880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
Priorité
JP 2012270291 11.12.2012
Divisionnaire de
EP13196256
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

Tonegawa, Masaaki

Tokyo, 193-0942, JP

Sakakibara, Hidekazu

Tokyo, 193-0942, JP

Sugamura, Ryouta

Tokyo, 193-0942, JP

Saeki, Shinji

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.