REKONSTITUIERTE HDL-FORMULIERUNG

Brevet européen · EP2916857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916857
Numéro de demande
EP13851610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 14/775 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
Priorité
US 201261721771 P 02.11.2012
EP 13153903 04.02.2013
US 201313803863 14.03.2013
AU 2013205684 10.04.2013
Demande PCT
PCT/AU2013/001260 31.10.2013
Publication PCT
WO2014/066943 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

WARREN, Gary Lee

Bourbonnais, Illinois 60914, US

VUCICA, Yvonne

CH-3006 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.