REKONSTITUIERTE HDL-FORMULIERUNG
Brevet européen · EP2916857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916857
- Numéro de demande
- EP13851610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/775 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261721771 P 02.11.2012EP 13153903 04.02.2013US 201313803863 14.03.2013AU 2013205684 10.04.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2013/001260 31.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/066943 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
WARREN, Gary Lee
Bourbonnais, Illinois 60914, US
VUCICA, Yvonne
CH-3006 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.