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Brevet européen · EP2917057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917057
- Numéro de demande
- EP13794955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/40 (2016.01)B60J 10/86 (2016.01)B60J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201219975 06.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052890 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072696 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
WINTER, Kevin
Scarborough Yorkshire YO11 3BY, GB
BULMER, Vaugn
Scarborough Yorkshire YO11 3BY, GB
STEPHENSON, Robin
Scarborough Yorkshire YO11 3BY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.