VERDICHTER MIT STEUER- UND DIAGNOSEMODUL
Brevet européen · EP2917584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917584
- Numéro de demande
- EP13841699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)H02P 25/04 (2006.01)G01R 31/34 (2006.01)G01R 31/02 (2006.01)F04C 28/28 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261705373 P 25.09.2012US 201314033604 23.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/061389 24.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/052307 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
PHAM, Hung, M.
Sidney, Ohio 45365, US
ALSALEEM, Fadi, M.
Sidney, Ohio 45365, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.