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Brevet européen · EP2918195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918195
Numéro de demande
EP14000913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
16 sept. 2015
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
E05D 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

CIERREESSE S.R.L.

Cierreesse S.r.l.

Via Milano, 4, 22060 Cabiate (CO), IT

Inventeur

Racchelli, Ettore

I-28922 Verbania (VB), IT

Scibetta, Santo

I-23890 Barzago (LC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.