Spielzeugkonstruktionssystem
Brevet européen · EP2918320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2918320
- Numéro de demande
- EP15150768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2008
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63H 33/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 200701467 11.10.2007
- Divisionnaire de
- EP08805066
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Munch, Gaute
8870 Langå, DK
Pedersen, Tommy Christian
7223 Give, DK
Hansen, Erik
7183 Randbøl, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.