Spielzeugkonstruktionssystem

Brevet européen · EP2918320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918320
Numéro de demande
EP15150768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
16 sept. 2015
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
Priorité
DK 200701467 11.10.2007
Divisionnaire de
EP08805066
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

Munch, Gaute

8870 Langå, DK

Pedersen, Tommy Christian

7223 Give, DK

Hansen, Erik

7183 Randbøl, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.