System mit Teleskopförderer und Verfahren hierfür

Brevet européen · EP2918521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918521
Numéro de demande
EP15151137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2015
Publié
16 sept. 2015
Délivré
21 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 21/14 (2006.01)
B65G 41/02 (2006.01)
//B65G 21/12 (2006.01)
//B65G 47/52 (2006.01)
Priorité
DE 102014103202 11.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Strasse 20, 53113 Bonn, Allemagne, Sovex Limited, 2 Prenton Way, Prenton, Wirral CH43 3EA, Royaume-Uni → Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Strasse 20, 53113 Bonn, Allemagne, Sovex Limited, 2 Prenton Bussiness Park,, Prenton Way Prenton,, Wirral CH43 3EA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 1 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2017

  7. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

Deutsche Post AG

Charles-de-Gaulle-Strasse 20, 53113 Bonn, DE

Sovex Limited

2 Prenton Bussiness Park, Prenton Way Prenton,, Wirral CH43 3EA, GB

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Hartmann, Bernd

53501 Grafschaft-Leimersdorf, DE

Henderson, Martin

Wallasey, Merseyside, CM455DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.