Regelung für ORC Stack-Systeme

Brevet européen · EP2918795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918795
Numéro de demande
EP14159191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
16 sept. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 13/02 (2006.01)
F01K 25/08 (2006.01)
F22B 33/02 (2006.01)
G05B 13/00 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Orcan Energy AG

Rupert-Mayer-Strasse 44 Gebäude 6408, 4 OG (6. Flur), 81379 München, DE

Inventeur

Lintl, Markus

80797 München, DE

Springer, Jens-Patrick

81371 München, DE

Schuster, Andreas

86874 Tussenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.