BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2918903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2918903
Numéro de demande
EP15164751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
16 sept. 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 9/16 (2006.01)
F21V 9/02 (2006.01)
//H01L 33/50 (2010.01)
//F21K 99/00 (2016.01)
//F21S 8/00 (2006.01)
*F21W 121/00 (2006.01)
*F21W 131/103 (2006.01)
Priorité
IT MI20081135 24.06.2008
Divisionnaire de
EP09769196
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 12 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

Di Trapani, Paolo

22020 CAVALLASCA, IT

Pigazzini, Marta Cecilia

22074 LOMAZZO (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.