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Brevet européen · EP2920010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920010
Numéro de demande
EP13854320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 30/00 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
US 201261725814 P 13.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/069898 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/078418 22.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

TUCKER, Randall, L.

Findlay, OH 45840, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.