ELEKTRISCHER SPEICHER MIT WASSERSENSOR

Brevet européen · EP2920054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2920054
Numéro de demande
EP13796000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63B 43/00 (2006.01)
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
H02H 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012021994 12.11.2012
EP 13000547 03.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/003392 11.11.2013
Publication PCT
WO2014/072071 15.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 20 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.02.2020

  7. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

HARTMEYER, Marc

81829 München, DE

BIEBACH, Jens

82327 Tutzing, DE

KRIEGER, Philipp

82340 Feldafing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.