Türanordnung

Brevet européen · EP2921618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921618
Numéro de demande
EP14160463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
23 sept. 2015
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.10.2017

  6. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

BKS GmbH

Heidestrasse 71, 42549 Velbert, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Kisker, Davor

58675 Hemer, DE

Hennecke, Gerhard

42555 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.