Türschließer
Brevet européen · EP2921626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2921626
- Numéro de demande
- EP14160683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 mars 2014
- Publié
- 23 sept. 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05F 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
71296 Heimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.