Projectile gyrostabilisé

Brevet européen · EP2921812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921812
Numéro de demande
EP15152943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2015
Publié
23 sept. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 10/26 (2006.01)
Priorité
FR 1400660 18.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

NEXTER Munitions

Nexter Munitions

13 Route de la Minière, 78034 Versailles, FR

Inventeur

Roy, M Richard

18023 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.