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Brevet européen · EP2921839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2921839
Numéro de demande
EP15158375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
23 sept. 2015
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/06 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
G01M 3/20 (2006.01)
G01M 3/38 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014051682 14.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

Hasunuma, Masahiro

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.