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Brevet européen · EP2922138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922138
Numéro de demande
EP13855180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
23 sept. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 16/00 (2006.01)
H02J 9/06 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
B60R 16/02 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
//H01M 10/052 (2010.01)
//H01M 10/06 (2006.01)
//H01M 10/44 (2006.01)
Priorité
CN 201210468343 19.11.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/086767 08.11.2013
Publication PCT
WO2014/075587 22.05.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

Lei, Xingliang

Dalang, Longhua New District 518000 Shenzhen, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.