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Brevet européen · EP2922468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922468
Numéro de demande
EP14708642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2014
Publié
30 sept. 2015
Délivré
8 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/022 (2006.01)
Priorité
GB 201302548 13.02.2013
GB 201316914 23.09.2013
GB 201316915 23.09.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/000139 10.02.2014
Publication PCT
WO2014/125355 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.