PROTHESENSYSTEM FÜR HERZKLAPPENERSATZ
Brevet européen · EP2922500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922500
- Numéro de demande
- EP13812152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20120636 20.11.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060250 19.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080339 30.05.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 20 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.01.2017
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.