SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE À MACHINES ÉLECTRIQUES ARRIÈRES INDÉPENDANTES
Brevet européen · EP2922719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2922719
- Numéro de demande
- EP13802556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/48 (2007.10)B60K 17/356 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60W 20/10 (2016.01)B60K 6/52 (2007.10)B60K 28/16 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 30/184 (2012.01)B60K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261214 26.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074680 26.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/080028 30.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Titulaire
Renault S.A.S.
13-15 Quai Le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt, FR
MICHELIN Recherche et Technique S.A.
Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot
Compagnie Générale des Etablissements Michelin
12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR
Inventeur
F-78990 Elancourt, FR
F-75015 Paris, FR
F-94550 Chevilly La Rue, FR
F-92140 Clamart, FR
F-78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.