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Brevet européen · EP2922962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2922962
Numéro de demande
EP13792030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201261728459 P 20.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074114 18.11.2013
Publication PCT
WO2014/079819 30.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.