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Brevet européen · EP2923089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2923089
Numéro de demande
EP13782979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2013
Publié
30 sept. 2015
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 1/02 (2006.01)
F15B 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012022871 22.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003219 25.10.2013
Publication PCT
WO2014/079528 30.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

SCHLEMMER, Kristof

66740 Saarlouis, DE

BRITZ, Wolfgang

66701 Beckingen, DE

PIECHNICK, Martin

97816 Lohr am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.