LEUCHTE MIT EINEM LEUCHTENGEHÄUSE, DAS EIN PROFILELEMENT UMFASST
Brevet européen · EP2923147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2923147
- Numéro de demande
- EP13796032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2013
- Publié
- 30 sept. 2015
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/28 (2016.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 23/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102012221454 23.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074378 21.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/079924 30.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 16 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
HESSE, Peter
31840 Hessisch Oldensdorf, DE
HILDEBRANDT, Eugen
32657 Lemgo, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.